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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO BREVET BORG
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SAINT JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT JACQUES
PROMO BREVET BORG (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1648131
Date de dépôt :
28/02/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2001
SAINT JACQUES de PROMO BREVET BORG

Présentation de la marque SAINT JACQUES

Déposée le 28 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO BREVET BORG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMO BREVET BORG domicilié(e) Immeuble "Le Mercure", 27 avenue Anatole France, 06800 CAGNES SUR MER - France.

La marque SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JACQUES est expirée depuis le 28 février 2001.

PROMO BREVET BORG a également déposé les autres marques suivantes : TULIPE , PARABELLA


PROMO BREVET BORG (S.A.R.L.) - Immeuble "Le Mercure", 27 avenue Anatole France, 06800 CAGNES SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Matériaux de construction non métalliques en particulier: Pavé, dalle